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MNSP
C’est votre couverture associative
Ø HORS SERVICE COMMANDE
ASSURANCE DE PERSONNES
(SPP,SPV,JSP,PAT et vétérans de moins de 75 ans)
Indemnise les accidents corporels subis par un ou plusieurs membres adhérents assurés.
Frais Médicaux, Incapacité Temporaire de Travail (à l’exception des vétérans de moins 75ans), Invalidité, Décès (réductibilité de 10%/an à partir de 65ans), Assistance aux personnes.
ASSURANCE AUTO
(pour l’ensemble des adhérents à l’exception des JSP et des vétérans de plus de 75ans)
Assure les conséquences pécuniaires de dommages subis par le véhicule des assurés (SPP, SPV…).
Attention: c’est un contrat complémentaire. Il ne se substitue en aucun cas à l’assureur personnel de l’intéressé.
RESPONSABILITE CIVILE
Assure les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile pouvant incomber à l’Union départementale et aux amicales membres de l’UD62.
1/ Responsabilité Civile des associations (UD et amicales)
à responsabilité civile générale : pour les dommages matériels, corporels, immatériels causés à autrui du fait notamment d’un défaut dans l’organisation de manifestations
à responsabilité spécifique : pour les locaux occasionnels d’activités, pour les dommages aux biens confiés.
2/ Responsabilité Civile des Dirigeants : responsabilité en cas de faute personnelle commise dans l’exercice de leurs fonctions (faute de gestion) et sanctionnée par une décision de justice devenue définitive.
Cette garantie s’applique aux dommages immatériels non consécutifs à un dommage corporel ou matériel. Elle est étendue aux recours exercés contre les ayants droit ou représentants légaux de l’assuré décédé, ainsi que contre les dirigeants démissionnaires ou non réélus.
3/ Défense Recours Civil et Pénal : Intervention amiable ou action judiciaire en vue de pourvoir à
la défense des assurés ou d’obtenir réparation d’un préjudice subi par l’assuré.
ASSURANCE DE PERSONNES
Assurance forfaitaire IAC (Individuelle Accidents Corporels) pour les bénévoles et invités de l’Union départementale et des amicales participants aux manifestations de l’UDSP et des amicales membres de l’UD62.
DOMMAGES AUX BIENS de l’UDSP ET AMICALES ADHERENTES
Assure la responsabilité qui incombe à l’Union Départementale et aux amicales en tant que locataire de locaux et indemnise les biens mobiliers et ou immobiliers détruits ou détériorés.
Franchise 150 €/ Catastrophes naturelles : franchise réglementaire
ASSURANCE DE PERSONNES (SPP, SPV et JSP)
Indemnise les accidents corporels subis par un ou plusieurs membres adhérents assurés
Ø COMPLEMENT DU SERVICE COMMANDE
Frais MédicauxFrais de soins, dépassement d’honoraires et soins hors nomenclature SS, soins dentaires, soins optiques, autres prothèse.
Incapacité Temporaire de Travail Indemnités Journalières frais supplémentaires SPV, perte de prime, perte réelle, frais de remise à niveau, indemnités journalières hospitalisation
Invalidité Invalidité totale, Invalidité partielle.écèscapital décès de base (majoration pour conjoint/concubin, PACS, majoration par enfant à charge) assistance obsèques tiers payant pompes funèbres, soutien, démarches administratives…
Ne remplace pas votre assurance complémentaire (mutuelle).
Asso 18 vient en complément des frais qui ne sont pas pris en charge par la SS et votre mutuelle.
Un réflexe
compléter et transmettre rapidement la déclaration de sinistre et transmettre à
Monsieur le Président de l’UDSP 62 - DDSIS – BP 77 - 62052 Saint Laurent Blangy cedex
Pour plus de renseignements, contacter Jean François CHARLET (trésorier adjoint)
ou Armelle LEPLANT (secrétaire) de l’UDSP62